Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUTE DU RHUM
PEN DUICK

Numéro de dépôt :
4433581
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
ROUTE DU RHUM de PEN DUICK

Présentation de la marque ROUTE DU RHUM

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par PEN DUICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTE DU RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est PEN DUICK domicilié(e) 11 GALERIES DU THÉÂTRE - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ROUTE DU RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DU RHUM arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

PEN DUICK a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE DU RHUM , Ultime Challenge , ROUTE DU RHUM , ROUTE DU RHUM , Brest Ultime Challenge , COURSE DU RHUM


PEN DUICK - 11 GALERIES DU THÉÂTRE - 35000 - RENNES - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains ; lotions et crèmes hydratantes; produits parfumés pour le bain et la douche; baume exfoliant pour le corps; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté; masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides; produits cosmétiques pour le bain et la douche; produits solaires à usage cosmétique; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]; sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette; shampoings; lotions pour les cheveux; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes; huiles essentielles; préparations démaquillantes à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux; produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés ; encens, bâtons d’encens ; parfums d’ambiance ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; produits d'entretien pour lunettes et verres de lunettes ; lingettes nettoyantes pour lunettes et verres de lunettes ;

Bougies parfumées ; bougies pour l’éclairage ;

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; couteaux ; ciseaux ; coupe-capsules à fonctionnement manuel pour bouteilles de vin ; coupe-légumes ; ouvre-boîtes ; roulette à pizzas (coupe-pizzas) ; rasoirs ; limes à ongles ; limes à ongles électriques ; pinces à épiler ; pinces recourbe-cils ; Vaisselle jetable en matières plastiques [couverts] ;

Appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes (solaires), étuis à lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; jumelles ; loupes ; télescopes ; téléphones ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; jeux informatiques, électroniques et vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un écran informatique ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; films de protection conçus pour écrans d’ordinateur, smartphones, liseuses électroniques ; coques de protection pour smartphones, écrans d’ordinateur ou liseuses électroniques ; Étuis de transport, housses de protection, étuis de protection, supports, et présentoirs pour dispositifs électroniques portables, ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes, ordinateurs portatifs, tablettes informatiques, téléphones cellulaires, assistants de données personnelles, systèmes de positionnement mondial portables, systèmes de navigation assistés par satellite, combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; bouées de sauvetage ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; compas de marine ; compas gradués ; hauts parleurs ; boîtiers de hauts parleurs ; casques à écouteurs ; systèmes de positionnement mondial portables ; systèmes de navigation assistés par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; bretelles et bandoulières pour équipements photographiques et vidéo; trépieds pour équipements photographiques et vidéo ;

Appareils d’éclairage pour véhicules ; plaques de cuisson électriques ; réchauds ; appareils et machines pour la purification de l’eau ; stérilisateurs ; appareils et machines pour la purification de l’air ; appareils pour le refroidissement des boissons ; glacières électriques ; grille-pains électriques ; barbecues ; bouilloires électriques ; torréfacteurs à café ; bouillotes ; lampes électriques ; lampes de poche ; radiateurs électriques ; vêtements chauffés électriquement ; ventilateurs électriques à usage personnel ;

Véhicules ; véhicules électriques ; bicyclettes ; bicyclettes électriques ; remorques de bicyclette ; selles de bicyclette ; sonnettes de bicyclettes ; housses de selles pour bicyclettes ; paniers pour bicyclettes ; caravanes ; bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur; bateaux et navires de pêche; bateaux et navires de service; housses pour bateaux et navires; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations; véhicules amphibies; attelages de remorques pour véhicules; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations; remorques de bateaux et de navires; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets; hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages); engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; scooters des mers, espars métalliques ;

Fusées de signalisation ;

Joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; porte-clefs de fantaisie; statues en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; médailles ; chronomètres ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes à échanger pour collections, cartes à collectionner sur le thème du sport, feuilles de timbres commémoratifs ; timbres ; cartes postales, faire-part ; enveloppes ; blocs en papier à thème, calepins ; papiers à lettres et blocs-notes ; blocs-notes autocollants ; papier à lettres ; banderoles en papier ; fanions en papier ; blocs-notes ; albums de coloriage ; livres de coloriage et d'activités ; instruments d'écriture ; stylos ; plumiers ; stylos à bille à pointe poreuse ; crayons à colorier ; rollers (stylos à bille) ; crayons, peinture et crayons de couleurs ; pinceaux ; sets de crayons ; décorations pour crayons (articles de papeterie) ; taille-crayons ; gros marqueurs ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes marines ; trombones à papier ; presse papiers ; livrets d'autographes ; livres d'adresses ; agendas ; emplois du temps ; règles ; compas de tracé ;

Cuir et imitations du cuir; Lanières de cuir; Parapluies; Parasols; Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont censés contenir); Sacs de sport à roulettes; Sacs de loisir; Sacs à dos; Cartables; Sacs banane; Sacs à main; sacs en bandoulière ; besaces ; sacs de course ; filets à provision ; Sacs de plage; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; pochettes en matière textile ; Valises; malles ; Sangles à bagages; Chemises en cuir [étuis de transport]; Porte-documents; Trousses de toilette; Porte-clés en cuir ou en peau; Sacs pour cartes de visite; Étuis à passeports; Étiquettes en cuir pour bagages; Porte documents; Portefeuilles; porte-monnaie ; porte cartes ; étuis pour clés ; sacs à chaussures ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; bourses; Habits pour animaux de compagnie; Colliers pour animaux domestiques; Laisses pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en terre cuite, en verrerie, en porcelaine et / ou en faïence ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;

Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements ; bavoirs non en papier ; maillots de bain ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; et autres revêtements de sols, descentes de bain [tapis] ; papiers peints ;

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; poupées et peluches ; doudous ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cerfs volants ; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux vidéo ; consoles de jeux ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queue ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; palmes pour nageurs ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie pour l'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; cannes et gants de golf ; bicyclette fixes d'entraînement ; haltères ; marionnettes ; piscine (articles de jeux) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;

Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; conserves de poisson et de viande; fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes; huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites; crustacés (non vivants) ; salaisons ; confitures; marmelades et gelées; beurres ; lait; produits lactés où le lait prédomine, produits laitiers; fromages; lait de soja (succédané du lait) ;

Café; thé; cacao; chocolats; sucre; miel; succédanés du café; farines; préparations faites de céréales; céréales; pain; pâtisserie; pâtes (pâtisserie); pâtes (alimentaires); gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; crêpes ; glaces alimentaires; confiserie; riz; flocons de céréales séchées; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices; produits vitaminés à usage culinaire et additifs alimentaires à usage culinaire à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine ou de préparations de céréales, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices; sel et produits à base de sel pour conserver les aliments; pizzas; pizzas fraîches; pâtes à pizza; steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers; hot-dogs (sandwiches); sandwiches garnis de viande; hamburgers au fromage (sandwichs); sandwiches au poisson ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ; ail frais ; amandes (fruits) ; plantes ; herbes potagères fraîches ;

Allumettes; briquets pour fumeurs; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs; cigarettes; tabac; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux ; cigarettes électroniques ; recharges pour cigarettes électroniques ;

Services de publicité; diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire dans les génériques de films; publicité télévisée, publicité radiophonique; publicité sous forme de dessins animés; services d'une agence de promotion, services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques; promotion d'événements sportifs ; services d'études de marché; services de recherches de marché; services de sondage d'opinion publique; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de la publicité pour foires commerciales; recueil et systématisation de données dans des banques de données; services de gestion de banques de données; établissement de statistiques; publicité pour des manifestations sportives; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et de services; collecte de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; recueil, création et gestion de bases de données, à savoir recueil de noms de domaine dans un registre; mise en place de programmes préférentiels pour les clients; mise en place de programmes de bonus pour les clients par le biais de distribution de cartes de fidélité et de membre codées pouvant contenir des données personnelles de l'utilisateur; mise en place, lancement et administration de programmes de fidélisation, à savoir émission de cartes de fidélité pour supporters, qui contiennent des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences ; compilation et enregistrement de données et d'informations sur des performances sportives ; services de vente au détail de produits cosmétiques, lotions et crèmes hydratantes, produits parfumés pour le bain et la douche, baume exfoliant pour le corps, masques à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits solaires à usage cosmétique, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux, produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes, huiles essentielles, préparations démaquillantes, produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés, encens, bâtons d’encens, parfums d’ambiance, diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance, produits d'entretien pour lunettes et verres de lunettes, lingettes nettoyantes pour lunettes et verres de lunettes, bougies parfumées, bougies pour l’éclairage, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), canifs, couteaux, ciseaux, coupe-capsules à fonctionnement manuel pour bouteilles de vin, coupe-légumes, ouvre-boîtes, roulette à pizzas (coupe-pizzas), rasoirs, limes à ongles, limes à ongles électriques, pinces à épiler, pinces recourbe-cils ; services de vente au détail d’appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes (solaires), étuis à lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, jumelles, loupes, télescopes, téléphones, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, jeux informatiques, électroniques et vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un écran informatique, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, batteries électriques, films de protection conçus pour écrans d’appareils électroniques, coques de protection pour appareils électroniques, étuis de transport, housses de protection, étuis de protection, supports, et présentoirs pour dispositifs électroniques portables, combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, bouées de sauvetage, bornes de recharge pour véhicules électriques, bracelets connectés (instruments de mesure), compas de marine, compas gradués, hauts parleurs, boîtiers de hauts parleurs, casques à écouteurs, systèmes de positionnement mondial portables, systèmes de navigation assistés par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; services de vente au détail de bretelles et bandoulières pour équipements photographiques et vidéo, trépieds pour équipements photographiques et vidéo, appareils d’éclairage pour véhicules, plaques de cuisson électriques, réchauds, appareils et machines pour la purification de l’eau, stérilisateurs, appareils et machines pour la purification de l’air, appareils pour le refroidissement des boissons, glacières électriques, grille-pains électriques, barbecues, bouilloires électriques, torréfacteurs à café, bouillotes, lampes électriques, lampes de poche, radiateurs électriques, vêtements chauffés électriquement, ventilateurs électriques à usage personnel, véhicules, véhicules électriques , bicyclettes , bicyclettes électriques , remorques de bicyclette , selles de bicyclette, sonnettes de bicyclettes , housses de selles pour bicyclettes , paniers pour bicyclettes, caravanes, bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur, bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur, bateaux et navires de pêche, bateaux et navires de service, housses pour bateaux et navires, coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, véhicules amphibies, attelages de remorques pour véhicules, matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations, flotteurs, remorques de bateaux et de navires, rames, pagaies, gaffes (marine), taquets, hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations ; services de vente au détail de défenses pour embarcations (pare-battages), chariots à voile, motos des mers, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, scooters des mers, espars métalliques, fusées de signalisation, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, chronomètres, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, cartes à échanger pour collections, cartes à collectionner sur le thème du sport, feuilles de timbres commémoratifs, timbres, cartes postales, faire-part, enveloppes, blocs en papier à thème, calepins, papiers à lettres et blocs-notes, blocs-notes autocollants, papier à lettres, banderoles en papier, fanions en papier, blocs-notes, albums de coloriage, livres de coloriage et d'activités, instruments d'écriture, stylos, plumiers, stylos à bille à pointe poreuse, crayons à colorier, rollers (stylos à bille), crayons, peinture et crayons de couleurs, pinceaux, sets de crayons, décorations pour crayons (articles de papeterie), taille-crayons, gros marqueurs, cartes géographiques, cartes routières, cartes marines, trombones, presse papiers, livrets d'autographes, livres d'adresses, agendas, emplois du temps, règles, compas de tracé, cuir et imitations du cuir, lanières de cuir, parapluies, parasols, sacs de sport, sacs de sport à roulettes, sacs de loisir, sacs à dos, cartables, sacs banane, sacs à main, sacs en bandoulière, besaces, sacs de course, filets à provision, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, pochettes en matière textile, valises, malles, sangles à bagages, chemises en cuir [étuis de transport], porte-documents, trousses de toilette, porte-clés en cuir ou en peau, sacs pour cartes de visite, étuis à passeports, étiquettes en cuir pour bagages, porte documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte cartes, étuis pour clés, sacs à chaussures, vanity cases ; services de vente au détail de bourses, habits pour animaux de compagnie, colliers pour animaux domestiques, laisses pour animaux, meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et figurines (statuettes), objets d'art, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, porcelaine, faïence, bouteilles, vaisselle jetable, poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, tissus, textiles non tissés, linge de maison, couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), dessous de carafes (linge de table), chemins de table, coiffes de chapeaux, damas (étoffe) ; services de vente au détail de édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, embrasses en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), plaids, étiquettes en tissus, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), vêtements, vêtements de sport, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements, bavoirs non en papier, maillots de bain, tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, descentes de bain [tapis], papiers peints, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, poupées et peluches, doudous, véhicules (jouets), puzzles, ballons, jouets gonflables, cerfs volants, petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, appareils de jeux vidéo, consoles de jeux, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queue ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, palmes pour nageurs, raquettes, raquette à neige, skis, rembourrages de protection (partie pour l'habillement de sport), protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), tables pour football de salon, tables pour tennis de table, cannes et gants de golf, bicyclette fixes d'entraînement, haltères, marionnettes, piscine (articles de jeux), appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, conserves de poisson et de viande, fruits et légumes cuits, conserves de fruits et de légumes, huiles et graisses comestibles, pommes chips, pommes frites, crustacés (non vivants), salaisons, confitures, marmelades et gelées, beurres, lait, produits lactés où le lait prédomine, produits laitiers, fromages, lait de soja (succédané du lait), café, thé, cacao, chocolats, sucre, miel, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, céréales, pain, pâtisserie, pâtes (pâtisserie), pâtes (alimentaires), gâteaux, biscuits, crackers, bonbons, crêpes, glaces alimentaires, confiserie, riz, flocons de céréales séchées, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sel, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices, produits vitaminés à usage culinaire et additifs alimentaires à usage culinaire à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine ou de préparations de céréales, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices, sel et produits à base de sel pour conserver les aliments, pizzas, pizzas fraîches, pâtes à pizza, steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers, hot-dogs (sandwiches), sandwiches garnis de viande, hamburgers au fromage (sandwichs), sandwiches au poisson ; services de vente au détail de fruits et légumes frais, agrumes frais, ail frais, amandes (fruits), plantes, herbes potagères fraîches, allumettes, briquets pour fumeurs, étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs, cigarettes, tabac, cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux, cigarettes électroniques, recharges pour cigarettes électroniques ;

Services de télécommunication; communication par téléphones mobiles; communication par télex; communication par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; communication par télégraphie; communication par téléphones; communication par télécopie; services d'appels radioélectriques; services de conférences par téléphone ou par vidéo; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes de télévision par câble; diffusion de programmes radiophoniques; émission radiophonique et télévisée de sport et de manifestations sportives; services d'une agence de presse et d'informations; autres services de transmission de messages; location de téléphones, télécopieurs et autres appareils de télécommunication; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil; transmission électronique de messages; diffusion simultanée d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversation en temps réel; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; télécommunication par réseau de fibres optiques; mise à disposition d'accès à un réseau informatique global ou de technologies de communications interactives pour l'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande; transmission d'information et d'autres données par site web et ordinateur; transmission d'information (y compris les sites sur voie télématique) par télécommunication, de programmes informatiques et autres données; transmission d'information, de programmes informatiques et d'autres données par voie télématique; services de courrier électronique; services d'un fournisseur d'accès sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil (services de télécommunication); mise à disposition de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données; mise à disposition d'accès à des sites web offrant de la musique digitale sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; location de temps d'accès à des sites web MP3 sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de télécommunication); location de temps d'accès à une base de données informatique (services de télécommunication); transmission de musique digitale par télécommunications; transmission de publications électroniques en ligne; transmission de musique digitale par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil; transmission de musique digitale par sites Internet MP3; diffusion simultanée et/ou mise en réseau d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo (télécommunications); diffusion simultanée et/ou mise en réseau de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux informatiques (télécommunications); mise à disposition d'accès à des tableaux noirs (tableaux d'affichage et d'annonces) et à des forums de discussion (chat-rooms) en temps réel par un réseau informatique global; location et mise à disposition de temps d'accès à des tableaux noirs (tableaux d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chat-rooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication); services de télécommunication dédiés à la vente au détail à travers les communications interactives avec les clients; télécommunication sur multimédia; services de transmission de texte vidéo et télétexte; transmission d'information par voie satellite de communication, micro-onde ou par des moyens électroniques, digitaux ou analogiques; transmission d'information digitale par câble, fil ou fibre; transmission d'information par téléphones mobiles, téléphones, télécopieur et télex; services de télécommunication pour la réception et l'échange d'information, messages, images et données; services de télécommunication permettant la mise en oeuvre de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux ;

Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages; services de réservation de tickets et services d'information pour les voyages; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion; transport par bateaux; services de voyages en bateaux; services de voyages touristiques; location de véhicules; location de places de parking; services de transport de marchandises en bateaux; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité; distribution de journaux, revues et livres; services postaux, services de courrier et services de coursiers; entreposage de marchandises; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissement interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux informatiques; services de conseils liés à la distribution d'énergie et d'électricité ;

Education; formation; divertissement; organisation de loteries, de tombolas et de concours; services de paris et de jeux relatifs au sport; fourniture de tickets d'entrée et de brochures d'informations sportives pour vip, ainsi qu'orientation et rassemblement de vip à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement (sport, divertissement) ; services de réception de clients (services de divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services de divertissements relatifs à des événements sportifs; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l'occasion de la retransmission de manifestations sportives; activités sportives et culturelles; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives; camps de perfectionnement sportif; mise à disposition d'installations sportives; location d'installations vidéo et audiovisuelles; production, présentation, distribution et/ou location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo; présentation, distribution et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, et de jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de films vidéo; services de réservation de tickets et services d'information pour les événements sportifs ou le divertissement; chronométrages relatifs à des événements sportifs; organisation de concours de beauté; Services de divertissement interactif ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil; services de jeux électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles; édition de livres; publication de livres et de journaux électroniques en ligne; services d'enregistrement audio et vidéo; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil; services de traduction; services photographiques; mise à disposition d'infrastructures de divertissement; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives ;

Restauration, restauration à service rapide et permanent; services d'accueil, à savoir fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteurs; services hôteliers; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements.